Centre de services scolaire des Premières-Seigneuries

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Révision de bassins de clientèle

Dans le contexte de l’octroi de trois nouvelles écoles primaires et d’une nouvelle école secondaire par le ministère de l’Éducation en raison de l’augmentation importante de notre clientèle sur notre territoire, un processus administratif de révision des bassins a été effectué.

Accéder à la plateforme pour visualiser les bassins et vérifier votre adresse.

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Un processus de révision des bassins de l'école (bâtiments) située dans la ville de Sainte-Brigitte-de-Laval est requis afin de pouvoir affecter des élèves dans la nouvelle école primaire à compter de la rentrée 2024.

Certains élèves sont concernés par un changement d'école primaire pour l'année scolaire 2024-2025 :

  • Ville de Sainte-Brigitte-de-Laval
    • Du Trivent 1 et du Trivent 2

Cliquez ici pour consulter le document de la séance d'information.

Foire aux questions - École primaire de Sainte-Brigitte-de-Laval

1.  Pour quelles raisons a-t-on fait une révision de bassins? 

La révision de bassins a été réalisée dans le contexte de l’octroi de la nouvelle école primaire à Sainte-Brigitte-de-Laval en raison de l’augmentation importante de la clientèle sur le territoire de la ville.  

Elle permettra :   

  • De respecter le nombre de locaux alloués pour la scolarisation et le bon fonctionnement de l’école ainsi que leur vocation (ex.: classes, bibliothèque, locaux de service de garde, locaux polyvalents, etc.);  
  • De faire évoluer les élèves dans un environnement plus espacé;   
  • De rendre des locaux disponibles au personnel qui soutient les élèves ayant des besoins particuliers.

 

2.  Comment les bassins ont été déterminés ? 

Nos travaux de révision de bassins tiennent compte des principes suivants, dans la mesure du possible :  

  • Permettre à l’élève de fréquenter l’école la plus près de son lieu de résidence (Loi sur l’instruction publique : Art. 239);   
  • Permettre au plus grand nombre d’élèves possible de fréquenter son école de bassin (Politique relative aux critères régissant l’admission et l’inscription des élèves CSSDPS : Art. 6.5);   
  • Déplacer le moins d’élèves possible;   
  • Respecter les capacités d’accueil des écoles.

 

3.  Quelle est la méthodologie utilisée pour établir la projection du nombre de groupes dans une école ? 

Nous avons prévu le nombre de groupes à partir des projections de la clientèle. Ces données de clientèle proviennent :   

  • Du vieillissement de la clientèle actuelle;   
  • Du fichier d’inscription des bénéficiaires de la Régie d’assurance maladie du Québec (RAMQ);   
  • Des prévisions de la population par âge, faites par l’Institut de la statistique du Québec.   

L’analyse des besoins d’espace tient compte également d’une estimation de fréquentation de 40 % des maternelles 4 ans ainsi que des projets de constructions résidentielles, le cas échéant. 

Nous avons ensuite comparé le nombre de groupes requis annuellement dans une école et la capacité d’accueil établie officiellement par le ministère de l’Éducation. 

 

4.  Quand ces changements entreront-ils en vigueur? 

Les nouveaux bassins seront en vigueur à compter de l’année scolaire 2024-2025. 

 

5.  Quelle sera la procédure d’admission et d’inscription de l’année scolaire 2024-2025 pour les élèves dont le lieu de résidence est situé dans le bassin de clientèle de la nouvelle école primaire? 

Pour les élèves qui fréquentent déjà le bâtiment 1 ou 2 de l’école du Trivent et dont le lieu de résidence est situé dans le bassin de clientèle de la nouvelle école primaire, leur inscription sera automatiquement dirigée vers leur nouvelle école de bassin, c’est-à-dire la nouvelle école de Sainte-Brigitte-de-Laval, pour l’année scolaire 2024-2025. 

Pour les nouvelles demandes d’admission et d’inscription, les parents devront faire la démarche auprès de l’école de bassin en vigueur à ce moment. À cet effet, un avis est publié chaque année en janvier, notamment sur notre site Web. 

Les parents seront informés des modalités précises relatives à l’admission et l’inscription, en janvier 2024.  

 

6.  Est-ce que mon enfant pourrait continuer à fréquenter son école actuelle? 

Les parents exercent leur choix d’école en février, durant la période d’admission et d’inscription annuelle. Dans la mesure du possible, le centre de services scolaire inscrit l’élève dans l’école de son choix, selon les places disponibles. Ce choix est assujetti à l’application de la Politique relative aux critères régissant l’admission et l’inscription des élèves. 

 

7.  J’aimerais que mon enfant puisse fréquenter l’école nouvellement construite, même si notre résidence n’est pas dans ce bassin. Est-ce que je peux faire une demande? 

Vous pouvez faire une demande. Les parents exercent leur choix d’école en février, durant la période d’admission et d’inscription annuelle. Dans la mesure du possible, le centre de services scolaire inscrit l’élève dans l’école de son choix, selon les places disponibles. Ce choix est assujetti à l’application de la Politique relative aux critères régissant l’admission et l’inscription des élèves. 

 

8.  Est-ce qu’il y aura un impact sur les services éducatifs offerts à mon enfant ? 

Les enseignants, les professionnels et le personnel de soutien continueront d’accompagner les enfants dans leur cheminement scolaire. Des ajustements d’effectifs seront apportés, selon la clientèle.  

 

9.  Qu’avez-vous prévu pour une intégration harmonieuse des élèves dans leur nouvelle école? 

Une attention particulière sera portée à l’intégration des élèves dans leur nouvelle école. Le transfert des dossiers d’élèves sera aussi fait selon nos procédures habituelles. Des activités d’accueil seront prévues. 

Accéder au formulaire pour poser vos questions.

Certains élèves des écoles suivantes sont concernés par un changement d'école pour l'année scolaire 2024-2025 :

  • Charlesbourg
    • Polyvalente de Charlesbourg
    • École secondaire des Sentiers
    • École secondaire Le Sommet

Cliquez ici pour consulter le document de la séance d'information.

Foire aux questions - Nouvelle école secondaire de Charlesbourg

1.  Pour quelles raisons a-t-on fait une révision de bassins? 

La révision de bassins a été réalisée dans le contexte de l’octroi de la nouvelle école secondaire et en raison de l’augmentation importante de la clientèle sur notre territoire. Elle permettra notamment :   

  • De respecter le nombre de locaux alloués pour la scolarisation et le bon fonctionnement de l’école ainsi que leur vocation (ex.: classes, locaux spécialisés, locaux de sciences, gymnase, plateaux sportifs, bibliothèque, locaux polyvalents, etc.);   
  • De faire évoluer les élèves dans un environnement plus espacé;   
  • De rendre des locaux disponibles au personnel qui soutient les élèves ayant des besoins particuliers.

 

2.  Comment les bassins ont-ils été déterminés ? 

Nos travaux de révision de bassins tiennent compte des principes suivants, dans la mesure du possible :  

  • Permettre à l’élève de fréquenter l’école la plus près de son lieu de résidence (Loi sur l’instruction publique : Art. 239);   
  • Permettre au plus grand nombre d’élèves possible de fréquenter son école de bassin (Politique relative aux critères régissant l’admission et l’inscription des élèves CSSDPS : Art. 6.5);   
  • Déplacer le moins d’élèves possible;   
  • Respecter les capacités d’accueil des écoles.  

 

3.  Quelle est la méthodologie utilisée pour établir la projection de clientèle dans une école ? 

Nous avons prévu le nombre d’élèves à partir des projections de la clientèle. Ces données de clientèle proviennent du vieillissement de la clientèle actuelle, selon leur adresse principale.   

Nous avons ensuite comparé le nombre d’élèves requis annuellement dans une école et la capacité d’accueil établie officiellement par le ministère de l’Éducation. 

 

4.  Quand ces changements entreront-ils en vigueur? 

Les nouveaux bassins seront en vigueur à compter de l’année scolaire 2024-2025. 

 

5.  Est-ce qu’il y aura un impact sur les services éducatifs offerts à mon enfant ? 

Les enseignants, les professionnels et le personnel de soutien continueront d’accompagner les enfants dans leur cheminement scolaire. Des ajustements d’effectifs seront apportés, selon la clientèle.  

 

6.  Qu’avez-vous prévu pour une intégration harmonieuse des élèves dans leur nouvelle école? 

Une attention particulière sera portée à l’accueil et l’intégration des élèves dans leur nouvelle école. Le transfert des dossiers d’élèves sera aussi fait selon nos procédures habituelles. Des activités d’accueil seront prévues. 

 

7.  Est-ce que mon enfant pourrait continuer à fréquenter son école secondaire actuelle? 

Pour l’élève qui réside dans le bassin d’une des trois écoles secondaires actuelles de Charlesbourg ET qui fréquente l’une de celles-ci, il sera systématiquement inscrit à son école de bassin. 

Toutefois, à l’automne 2023, l'élève devra signifier son premier, deuxième et troisième choix d’école, de programme ou de concentration pour l’année scolaire 2024-2025. 

Les écoles procèderont ensuite à l’analyse des choix des élèves et, dans la mesure du possible, inscriront l’élève dans l’école de son choix, selon les places disponibles. Ce choix est assujetti à l’application de la Politique relative aux critères régissant l’admission et l’inscription des élèves. 

Les parents seront informés des modalités précises relatives à l’admission et l’inscription officielle en janvier 2024. 

 

8.  Est-ce que la révision de bassins aura un impact sur le profil, la concentration ou le programme particulier des élèves qui demeureront dans leur école actuelle? 

À l’automne 2023, l'élève devra signifier son premier, deuxième et troisième choix d’école, de programme ou de concentration pour l’année scolaire 2024-2025.  

Dans la mesure du possible, l’école inscrira l’élève dans le programme de son choix, selon le nombre d’inscriptions et la capacité d’accueil de l’école. Ce choix est assujetti à l’application de la Politique relative aux critères régissant l’admission et l’inscription des élèves. 

 

9.  Quelle sera la procédure d’admission et d’inscription de l’année scolaire 2024-2025 pour les élèves qui seront en 6e année en 2023-2024 et dont le lieu de résidence est situé dans un secteur visé par la révision de bassins? 

Comme à l’habitude, pour les demandes d’admission et d’inscription dans les programmes particuliers et les concentrations de la 1re année du secondaire, les parents signifieront le choix de leur enfant en ligne à l’aide de l’outil Mon passage au secondaire. À cet effet, l'information complète est transmise aux parents des élèves de 6e année chaque année en septembre et publiée sur notre site Web. Il s’agit d’une démarche préalable à l’inscription officielle prévue en février 2024. 

Les parents seront informés des modalités précises relatives à l’admission et l’inscription officielle en janvier 2024.  

 

10.  J’aimerais que mon enfant puisse fréquenter l’école nouvellement construite, même si notre résidence n’est pas dans ce bassin. Est-ce que je peux faire une demande?  

Il est possible de faire une demande pour que votre enfant fréquente la nouvelle école :

  • Pour les élèves de 6e année en 2023-2024 : lors des nouvelles demandes d’admission et d’inscription dans les programmes pour la 1re année du secondaire, les parents signifieront le choix de leur enfant en ligne à l’aide de l’outil Mon passage au secondaire. À cet effet, l'information complète est transmise aux parents des élèves de 6e année chaque année en septembre et publiée sur notre site Web. 
  • Pour les élèves qui fréquentent déjà une école secondaire de l’arrondissement de Charlesbourg ET qui sont visés par un changement d’école : À l’automne 2023, l'élève devra signifier son premier, deuxième et troisième choix d’école, de programme ou de concentration pour l’année scolaire 2024-2025. 
  • Pour les élèves qui ne fréquentent pas une école secondaire de Charlesbourg : les parents pourront faire une demande en exerçant leur choix d’école en février, durant la période d’admission et d’inscription annuelle.  

Dans la mesure du possible, l'élève est inscrit dans l’école de son choix, selon les places disponibles. Ce choix est assujetti à l’application de la Politique relative aux critères régissant l’admission et l’inscription des élèves. 

 

11.  Est-ce que la nouvelle école secondaire de Charlesbourg offrira des programmes particuliers ou des concentrations ? 

La nouvelle école secondaire de Charlesbourg est une école sans programme particulier ou concentration. Nous souhaitons porter à votre attention que les actions et les réalisations dans ce nouveau milieu des plus stimulants seront guidées par les orientations suivantes :

  • Participation active des élèves au projet éducatif de leur école, de même que dans leur communauté immédiate
  • Participation active des parents sollicitée
  • Milieu de vie inclusif: soutien de la diversité des besoins en salle de classe
  • Approches collaboratives et interdisciplinarité
  • Espaces pédagogiques collaboratifs et flexibles
  • Le numérique :  l’un des vecteurs de l’apprentissage
  • Présence d’incubateurs d’entreprises au sein de l’école, agissant comme lieux d’apprentissages et de développement
  • Maillage étroit avec l’école primaire pour des projets intergénérationnels
  • Classes extérieures et aménagement de l’environnement extérieur par les élèves en collaboration avec des partenaires notamment pour des jardins de communautaires
  • Processus d’apprentissage fondé sur l'expérience et la participation citoyenne
  • Développement durable et philosophie écoresponsable
  • Grande participation citoyenne : milieu d’appartenance pour la communauté, utilisation des installations, participation à la vie de l’école
  • Carrefour d’apprentissage disponible en soirée et la fin de semaine pour la communauté, la famille et les élèves.

D’autres informations sur les valeurs et les orientations de l’école seront communiquées au cours de l’automne et au début de l’hiver prochain. Vous pouvez consulter la section Nouvelles écoles

Accéder au formulaire pour poser vos questions.

Certains élèves des écoles primaires suivantes sont concernés par un changement d'école pour l'année scolaire 2023-2024 :

  • Charlesbourg
    • École de l’Escalade
    • École Chabot et de l’Oasis (bâtiment de l'Oasis)
    • École du Cap-Soleil
  • Beauport
    • École aux Quatre-Vents
    • École Beausoleil-et-du-Parc (bâtiment Beausoleil)
    • École de l’Harmonie (bâtiment Saint-Édouard) 

Foire aux questions - Écoles primaires

Pour quelles raisons a-t-on fait une révision de bassins?

La révision de bassins a été réalisée dans le contexte de l’octroi de nouvelles écoles primaires et de l’augmentation importante de la clientèle sur notre territoire. 

Elle permettra :​ 

  • De respecter le nombre de locaux alloués pour la scolarisation et le bon fonctionnement de l’école ainsi que leur vocation (ex.: classes, bibliothèque, locaux de service de garde, locaux polyvalents, etc.);​ 
  • De faire évoluer les élèves dans un environnement plus espacé;​ 
  • De rendre des locaux disponibles au personnel qui soutient les élèves ayant des besoins particuliers;​ 
  • D’éviter le transfert massif d’élèves sur le territoire;​ 
  • D’accéder à une meilleure prévisibilité de fréquentation. 
Comment les bassins ont été déterminés ?

Nos travaux de révision de bassins tiennent compte des principes suivants, dans la mesure du possible

  • Permettre à l’élève de fréquenter l’école la plus près de son lieu de résidence (Loi sur l’instruction publique : Art. 239);​ 
  • Permettre au plus grand nombre d’élèves possible de fréquenter son école de bassin (Politique relative aux critères régissant l’admission et l’inscription des élèves CSSDPS : Art. 6.5);​ 
  • Déplacer le moins d’élèves possible;​ 
  • Respecter les capacités d’accueil des écoles;​ 
  • Maintenir notre offre de services notamment les classes spécialisées, puis les programmes particuliers (Loi sur l’instruction publique : Art. 239 et 240) 
Quelle est la méthodologie utilisée pour établir la projection du nombre de groupes dans une école ?

Nous avons prévu le nombre de groupes à partir des projections de la clientèle. Ces données de clientèle proviennent : ​ 

  • Du vieillissement de la clientèle actuelle;​ 
  • Du fichier d’inscription des bénéficiaires de la Régie d’assurance maladie du Québec (RAMQ);​ 
  • Des prévisions de la population par âge, faites par l’Institut de la statistique du Québec.​ 

L’analyse des besoins d’espace tient compte également d’une estimation de fréquentation de 50 % des maternelles 4 ans ainsi que des projets de constructions résidentielles, le cas échéant. 

Nous avons ensuite comparé le nombre de groupes requis annuellement dans une école et la capacité d’accueil établie officiellement par le ministère de l’Éducation. 

Quand ces changements entreront-ils en vigueur?

Pour les nouvelles écoles primaires de Beauport et de Charlesbourg, les nouveaux bassins seront en vigueur à compter de l’année scolaire 2023-2024. 

Pour la nouvelle école primaire de Sainte-Brigitte-de-Laval et la nouvelle école secondaire de Charlesbourg, les nouveaux bassins seront en vigueur à compter de l’année scolaire 2024-2025. 

 

 

Quelle sera la procédure d’admission et d’inscription de l’année scolaire 2023-2024 pour les élèves dont le lieu de résidence est situé dans un secteur visé par la révision de bassins?

Pour les élèves qui fréquentent déjà une école du CSSDPS et qui sont visés par un changement, leur inscription sera automatiquement dirigée vers leur nouvelle école de bassin, pour l’année scolaire 2023-2024.  

Pour les nouvelles demandes d’admission et d’inscription, les parents devront faire la démarche auprès de l’école de bassin en vigueur à ce moment. À cet effet, un avis est publié chaque année en janvier, notamment sur notre site Web. 

Les parents seront informés des modalités précises relatives à l’admission et l’inscription, en janvier 2023. 

Est-ce que mon enfant pourrait continuer à fréquenter son école actuelle?

Les parents exercent leur choix d’école en février, durant la période d’admission et d’inscription annuelle. Dans la mesure du possible, le centre de services scolaire inscrit l’élève dans l’école de son choix, selon les places disponibles. Ce choix est assujetti à l’application de la Politique relative aux critères régissant l’admission et l’inscription des élèves.  

J’aimerais que mon enfant puisse fréquenter l’école nouvellement construite, même si notre résidence n’est pas dans ce bassin. Est-ce que je peux faire une demande?

Vous pouvez faire une demande. Les parents exercent leur choix d’école en février, durant la période d’admission et d’inscription annuelle. Dans la mesure du possible, le centre de services scolaire inscrit l’élève dans l’école de son choix, selon les places disponibles. Ce choix est assujetti à l’application de la Politique relative aux critères régissant l’admission et l’inscription des élèves. 

Est-ce qu’il y aura un impact sur les services éducatifs offerts à mon enfant ?

Les enseignants, les professionnels et le personnel de soutien continueront d’accompagner les enfants dans leur cheminement scolaire. Des ajustements d’effectifs seront apportés, selon la clientèle. 

Qu’avez-vous prévu pour une intégration harmonieuse des élèves dans leur nouvelle école?

Une attention particulière sera portée à l’intégration des élèves dans leur nouvelle école. Le transfert des dossiers d’élèves sera aussi fait selon nos procédures habituelles. Des activités d’accueil seront prévues.